Conditions Générales de Vente

Editeur :  Société l’Atelier Du Sublime

Siret : SASU, au Capital Social de 1000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de _____________ sous le numéro _____________, SIRET 83279243600012, représentée par Mme PEIRELLO Stéphanie, en qualité de présidente, dûment habilitée aux fins des présentes.

La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.

PREAMBULE

L’Atelier du Sublime propose et vend des prestations de services en maquillage et soins esthétiques prodiguées au sein de son institut et chez des partenaires.

La liste et le descriptif des services proposés par l’Atelier du Sublime peuvent être consultés sur le site internet www.latelierdusublime.com.

Les présentes conditions générales de ventes (ci-après « CGV »), s’appliquent à toutes les commandes de prestations connues entre le Client (ci-après « le client » ou « l’acheteur ») et l’Atelier du Sublime (ci-après « la société », « le prestataire » ou « l’institut »). Toutes commandes et ventes de produit ou de prestation entraînent l’entière adhésion aux présentes CGV.

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des prestations de services proposées par le prestataire.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes ventes de prestations de service, effectuées au sein de l’institut, chez des partenaires et sur le site Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le prestataire.

Le Prestataire se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version.

Les CGV applicables sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : www.latelierdusublime.com et disponibles au sein de l’institut.

Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

Les prix des prestations et des produits vendus au sein de l’institut, du site internet et chez des partenaires, sont indiqués en Euros TTC selon le taux de TVA en vigueur au moment de l’achat et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits, dépliant, …

La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment.

Toute prise de rendez-vous s’effectue par téléphone, au numéro 06.59.18.71.69.

En cas d’indisponibilité du prestataire et de non réponse, il est demandé de laisser un message indiquant les nom et prénom du client, le numéro où l’on peut le joindre et l’objet de son appel, et idéalement le type de prestation demandée.

Le prestataire rappellera ce dernier dans les meilleurs délais pour convenir d’un rendez-vous.

Toute prise de RDV entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet www.latelierdusublime.com et au sein de l’institut.

Le Prestataire s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des places et disponibilités

A défaut, le Prestataire en informe le Client.

Les parties conviennent que les illustrations ou photos prestations n’ont pas de valeur contractuelle.

La durée de validité d’une offre promotionnelle ainsi que son prix sont précisés sur le site Internet de la Société et en institut.

Un bon cadeau est nominatif et ne peut être ni cédé, ni revendu à un tiers. En cas de RDV fixé, le client bénéficiant d’un bon cadeau doit se présenter le jour du soin à l’heure convenu. Dans le cas contraire la prestation lui sera facturée. Les bons cadeaux ne sont ni remboursables, ni échangeables et sont valables 6 mois à partir de la date d’achat. Ils devront être payés en totalité.

Le soin sélectionné sur le bon cadeau peut, avec accord de l’Atelier du Sublime, être changé au moment de la prise de rendez-vous avec un autre soin dont le montant sera inférieur ou égal. Un bon cadeau n’est en aucun cas remboursable. En cas d’un montant supérieur à la valeur du bon cadeau, le client s’engage à régler la différence. Un rendez-vous pris pour honorer un bon cadeau peut être annulé et déplacé en avertissant l’Atelier du Sublime au minimum 48h avant le rendez-vous ;dans le cas contraire, la prestation sera considérée comme réalisée

Le paiement est exigible immédiatement à l’issue de l’exécution du service.

Le Client peut effectuer le règlement en espèce ou chèque bancaire à l’ordre de————–.

Tout retard de paiement expose le client à des pénalités de retard et frais de recouvrement[1].

[1] Le défaut de paiement ou les simples retards des paiements de tout ou partie des services pour l’une quelconque des échéances fixées entraînera l’exigibilité de toutes les sommes restantes dues pour les clients professionnels. Ces sommes portent intérêts de retard calculés : sur la base de trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur. Ces intérêts courent du jour de l’échéance jusqu’au paiement intégral du montant dû. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) euros sera par ailleurs appliquée, sauf à ce que des frais supérieurs puissent être justifiés par Mme PEIRELLO. Dans cette hypothèse, les frais supérieurs réellement engagés seront facturés à l’entreprise.

L’Atelier du Sublime vous demande de bien vouloir respecter les horaires des rendez-vous.

Tout retard diminuera le temps consacré au soin réservé proportionnellement au retard constaté, sans avertissement obligatoire préalable. Tout retard de plus de 15 minutes annule le RDV.

En cas de souhait d’annulation de RDV, nous vous remercions de bien vouloir nous prévenir au minimum 24H à l’avance par téléphone ou mail. En cas d’annulation moins de 24h à l’avance ou de non présentation à un RDV, nous serons contraints de vous le facturer lors de votre prochaine visite.

Si lors d’une prestation précédente, le client n’a pas satisfait à ses obligations de paiement, un refus de service pourra lui être opposé.

24 heures à l’avance pour toutes les prestations sauf pour les prestations de maquillage mariée.

Dans le cas de prestation de maquillage pour une mariée, la date du mariage et la confirmation de l’achat de la prestation le jour du mariage doivent être confirmées par courriel à l’adresse suivante stephanie@latelierdusublime.com et par le versement d’un chèque d’arrhes de 50 % de la prestation, à l’ordre de———– et envoyé par courrier au 134 ter avenue des arènes de Cimiez, 06100 Nice, ou bien remis à l’Atelier Du Sublime directement. Le solde sera à régler le jour du mariage.

L’Atelier du Sublime se réserve le droit de conserver les arrhes versées pour toute annulation de la part de la cliente moins de 15 jours avant la prestation de maquillage pour une mariée, en dédommagement de perte possible de créneaux pour d’autres clientes potentielles. Pour toute annulation intervenant dans une période supérieure à 15 jours, le client se verra rembourser les arrhes versées.

L’Atelier du Sublime ne saurait être tenu responsable pour tout retard dans l’exécution de ses obligations ou pour toute inexécution de ses obligations lorsque les circonstances y donnant lieu relèvent de la force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil ou cas fortuit, incluant également la maladie ou l’accident de Stéphanie Peirello. L’Atelier du Sublime avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible afin de trouver, ensemble, une solution. En cas de non exécution et en l’absence de solution, les arrhes seront reversées au client.

Est considéré comme force majeure un évènement imprévisible et irrésistible rendant impossible l’exécution de la prestation (accident notamment). Chacune des parties pourra opposer ce droit dès lors où la force majeure est caractérisée. A cet égard, l’Atelier du Sublime se réserve le droit d’annuler une prestation. Une telle annulation ne pourra ni engager sa responsabilité, ni donner lieu à un versement de dommages et intérêts à quelque titre que ce soit. L’Atelier du Sublime ou le Client s’engage à prévenir l’autre partie dans les meilleurs délais par téléphone. D’un commun accord, une nouvelle date sera planifiée entre le client et l’Atelier du Sublime et ce sans aucun frais supplémentaire à prestation identique.

L’Atelier du Sublime se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales de Vente afin de les adapter aux évolutions nécessaires pour satisfaire son activité et le rapport avec le Client. Etant précisé que les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la signature du contrat ou, le cas échéant, du paiement de la prestation.

Tous les produits et accessoires utilisés lors des prestations de maquillage ou d’esthétique sont des produits professionnels. L’Atelier Du Sublime tient à disposition les informations données par ses fournisseurs (fabriquant des produits) à l’aide des fiches produit lorsqu’elle en dispose. En cas de réaction allergique lors d’un soin, ou de tout autre problème, l’Atelier du Sublime et sa gérante déclinent toute responsabilité en cas de réaction ou d’allergie, ou de non signalement d’allergie connue. Il appartient aux clientes de s’informer sur le site de l’Atelier Du Sublime des produits utilisés et/ou de s’assurer qu’aucun allergène connu est un des composants des produits utilisés par l’Atelier Du Sublime.

Merci de lire les parties concernant les prestations pour les recommandations et contre-indications liées aux prestations d’extension de cils et de modelage suédois pour le corps.

Les modelages sont à visée de relaxation et non thérapeutique. Ils ne peuvent en aucun cas remplacer des massages médicaux ou un suivi médical en cas de problème de santé.

Si vous souffrez de problèmes de santé (troubles circulatoires, cardiaques, respiratoires, etc.) ou si vous êtes enceinte, nous vous remercions de nous en informer, certains de nos soins pourraient être contre-indiqués.

L’atelier du Sublime décline toute responsabilité de perte ou vol d’effets personnels dans l’enceinte des lieux et ne pourra être tenu responsable, notamment, des objets oubliés.

Toutes les prestations réalisées l’Atelier du Sublime sont soumises à la loi française. Les parties s’engagent, avant toute action judiciaire, à soumettre leur différent à un médiateur. Pour toutes les contestations relatives à l’application des présentes CGV ou des prestations réalisées, il sera fait appel au tribunal compétent pour régler le litige. En cas de différend relatif à l’interprétation ou à l’exécution de la prestation, les parties rechercheront, avant toute action contentieuse, un accord amiable.

« Nos conditions générales de vente ont été élaborées à partir d’un modèle libre et gratuit qui peut être téléchargé sur le site https://www.donneespersonnelles.fr/ »

Produits utilisés

L’Atelier Du Sublime met à votre disposition les informations produits de ses partenaires lorsqu’elle en dispose. Merci d’en prendre connaissance.

« ENCART SPECIFIQUE Modelage suédois »

Le « massage Suédois » pratiqué par une esthéticienne n’est pas un massage thérapeutique. C’est un enchaînement de manoeuvres dynamiques, le tout appliqué sur la masse musculaire ou les articulations qui:

Elimine les tensions (apaisant et relaxant), favorise les micro-circulations (sanguine et lymphatique) et leur oxygénation, participe à l’élimination des toxines et aide le corps à retrouver un bon équilibre naturel. Il est bénéfique après tout effort musculaire, car il permet de réduire le temps de récupération en nettoyant les tissus de ses toxines (notamment acide lactique et urique). Il stimule la digestion et la peau. Il est idéal pour les sportifs, les personnes qui ressentent des tensions à tous les niveaux (stress, anxiété, nervosité….), en bref toutes les personnes qui recherchent un modelage relaxant bien-être. Attention, ce n’est pas parce que ce n’est pas un modelage à visée thérapeutique qu’il faut négliger les contre-indications. Bien qu’il soit généralement considéré comme sans risques pour la plupart des individus, il y a certaines précautions dont il faut tenir compte et il appartient aux client(e)s de prévenir l’esthéticienne et de respecter ces précautions.

Voici la liste des cas dans lesquels VOUS NE DEVEZ PAS recevoir un modelage Suédois, par principe de précaution:

-maladies cardiaques (artériosclérose, hypertension)

-Troubles circulatoires importants (phlébite, Thrombose, Varices)

-Diabète

-Grossesse

-Plaies récentes ou en phase de guérison et ecchymoses

Dans tous ces cas, je vous demanderai une attestation de votre médecin traitant avant toute prise de rendez-vous. Il vous appartient de me prévenir au moment de la prise de rendez-vous.